Juriste generaliste h/f

Overview

Le siège coordonne et veille à lapplication des stratégies en termes de RH, de finances, de patrimoine, dinformatique, de qualité, de droit, de communication et de vie associative. Au sein du siège, les équipes sassurent de la mise en oeuvre et au pilotage du projet associatif. Il soutient les établissements sur les exigences qualité règlementaires pour garantir leur bon fonctionnement. Il favorise lengagement des partenaires et des bénévoles.

Chaque jour, et ce depuis plus de 150 ans, lassociation Aurore fait face aux urgences de notre société dans les secteurs du soin, de lhébergement et de linsertion, grâce à des équipes de professionnels reconnues et engagées. Si elle existe depuis plusieurs siècles, Aurore prône ladaptation et linnovation dans ses pratiques. Constamment tournée vers lavenir, elle a toujours su sadapter aux différents enjeux de notre société pour accompagner les populations qui en ont besoin. Parce que le monde change constamment, Aurore sapplique à conserver un regard neuf sur chaque situation et à réinventer les contours de la solidarité. Chaque jour, nos équipes contribuent à améliorer la vie dautrui. Bénéficiaire après bénéficiaire. Projets après projets. Sur le terrain.


Responsibilities

* Conseil auprès des opérationnels: apporter des analyses et conseils dans tous les domaines (à lexception du droit social et du RGPD), auprès des territoires et de la Direction générale, et émettre des avis et recommandations motivés et documentés.
* Rédiger des notes dinformation et recommandations juridiques pour les opérationnels afin de mettre en conformité lassociation avec la législation en vigueur ou de permettre danticiper les changements réglementaires.
* Assister les opérationnels dans le cadre de fusion ou de rapprochement entre associations et gérer et suivre les opérations juridiques y afférentes.
* Accompagner dans la négociation, rédaction, validation et suivi dexécution des contrats:
* Rédiger ou aider à la rédaction de tous types de contrat (hors baux et actes immobiliers).
* Apporter un appui aux opérationnels sous différentes formes.
* Rédiger et mettre à jour une base de contrats-types.
* Assister les opérationnels et la direction dans le suivi dexécution des contrats et notamment en cas de défaillance des fournisseurs ou prestataires et rédiger les courriers de mise en demeure ou de résiliation.
* Gestion des réclamations, précontentieux et contentieux: assister les opérationnels et la direction générale dans la réponse aux courriers de litige; gérer et instruire les dossiers; proposer des solutions à lamiable pour certains dossiers; assurer le suivi avec des avocats dans le cadre de procédures judiciaires; veiller au règlement des litiges potentiels en lien avec la direction financière; conseiller si nécessaire sur la nature de laction à mener en justice (pénal, civil, commercial).
* Sensibilisation des collaborateurs aux sujets de droit divers: élaborer et animer des actions dinformation et/ou de formations sur des thématiques juridiques liées aux activités de lassociation; rédiger des notes, des supports, des outils avec pour objectif lamélioration de la connaissance juridique des collaborateurs.
* Tenir à jour la base de données et les tableaux de bords relatifs au suivi des dossiers juridiques.


Qualifications

* Titulaire dun master 2 en droit et expérience significative dans le secteur associatif et plus particulièrement dans le secteur social ou médico-social.
* Maitrise du droit des contrats, droit civil, droit des associations.
* Bonne connaissance des activités et de la réglementation du secteur social et médico-social.
* Excellente communication écrite.


J-18808-Ljbffr