Mission :
Le juriste sera en charge de toutes les questions juridiques soulevées par la gestion des archives de chercheurs du pôle ADN, par l'édition scientifique du pôle éditorial et plus globalement par la diffusion des savoirs, et de valorisation des ressources culturelles et scientifiques dans le respect du droit applicable à chaque domaine.
Activités :
il sera chargé :
- des arbitrages juridiques sur des archives de chercheurs traitées par la MSH Dijon et les revues et collections hébergées par son pôle éditorial.
- de la création de typologie d'archive, de documents pédagogiques (boîte à outils juridiques) en matière d'archives de chercheurs et d'édition scientifique numérique.
- du conseil juridique et aide à la décision en matière de contrats de cession de droits, droit à l'image dans un contexte d'édition scientifique ouverte en lien avec les partenaires institutionnels et équipes de recherche.
- participation à des groupes de travail et réseaux professionnels et événements scientifiques en lien avec droit des archives et de l'édition scientifique ouverte
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