Juriste contrats et conformité f/h

Juriste Contrats et Conformité F/H, Mortagne-sur-Sèvre

Mortagne-sur-Sèvre, France

Chez Cogelec, nous révolutionnons le monde du contrôle d’accès et de l’interphonie sans fil en France grâce à nos 4 marques Hexact, Intratone, Kibolt, et Rozoh. Fabricant français, nous possédons aujourd’hui 65 familles de brevet qui nous permettent de mettre la technologie au service de l’habitat collectif et tertiaire. Nous employons 370 talents passionnés répartis entre notre siège, notre bureau de R&D à Nantes, notre showroom parisien et nos filiales à Londres, Düsseldorf et Amsterdam.

Vous souhaitez mettre votre expertise juridique au service de projets innovants et techniques dans un environnement stimulant et en croissance ? Rejoignez notre Direction Juridique et Administrative pour un rôle clé, au croisement du droit des contrats, de la conformité et de l’accompagnement opérationnel des équipes métiers.

Vos missions principales seront :

1. Contrats : Rédiger, analyser, négocier et valider une variété de contrats techniques et commerciaux (prestations de services, accords de confidentialité, contrats de développement, partenariats techniques, licences, sous-traitance, etc.).
2. Soutien juridique opérationnel : Apporter un appui aux équipes techniques dans le cadre de projets collaboratifs avec des partenaires externes, prestataires ou clients.
3. Vérification de conformité : Assurer que les contrats respectent les règles internes du Groupe et la réglementation en vigueur (propriété intellectuelle, RGPD, sécurité IT, etc.).
4. Gestion des risques : Identifier les risques juridiques et proposer des clauses protectrices adaptées (confidentialité, responsabilité, transfert de données, etc.).


Conformité

* Participer à la mise en œuvre et au suivi des exigences réglementaires du Groupe.
* Piloter les actions liées à la conformité RGPD en lien avec le DPO : tenue des registres, DPIA, accompagnement des équipes, gestion des demandes d’exercice de droits, rédaction de clauses de protection des données.
* Contribuer à la mise en place et au suivi des processus internes liés aux obligations légales (éthique, anti-corruption, vigilance, etc.).
* Participer à la sensibilisation, la formation et le contrôle interne.

Profil recherché :

* Formation juridique Bac+5 (Master 2 en droit des affaires, contrats ou équivalent).
* Expérience d’au moins 3 ans en contrats, propriété intellectuelle et droit du numérique.
* Opérationnel, pragmatique, avec un bon esprit d’analyse et de synthèse.
* Capacité à faire le lien entre enjeux business et juridique, avec créativité contractuelle.
* Autonome, proactif, adaptable, rigoureux, organisé, curieux, et appréciant le travail en équipe.

La culture Cogelec :

* Simplicité, partage, innovation.

Pourquoi nous rejoindre :

* Intégration personnalisée, avantages (tickets resto, mutuelle, etc.), locaux modernes, projets motivants.
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