Le territoire de Bugey-Sud est une destination nature située au sud-est du département de l'Ain, à 1h30 de Lyon et de Genève et à 30 mn de Chambéry et d'Aix-les-Bains, proche du lac du Bourget.
Randonnées sous toutes ses formes, vélo, sports d'hiver et loisirs aquatiques se pratiquent au gré des saisons, dans un cadre naturel préservé fait de panoramas exceptionnels, de lacs, de cascades et de vignobles.
Territoire avec une qualité de vie reconnue et une richesse associative rare, Bugey-Sud est également un territoire pourvoyeur d'emplois, avec une vraie dynamique de développement économique que ce soit sur le plan industriel, commercial, tertiaire ou touristique.
La communauté de communes Bugey-Sud est composée de 41 communes à dominante rurale, avec 36 000 habitants et une ville centre, Belley.
Autour de Pauline GODET, sa Présidente, l'exécutif de la communauté de communes Bugey-Sud entend désormais organiser, encourager et accompagner le développement durable de ce territoire autour de dossiers structurants (projet de territoire, plan climat air énergie territorial, schéma de mobilité active, opération de revitalisation du territoire, convention territoriale globale) et de projets ambitieux (Construction d'un centre aquatique, construction d'un siège communautaire). Merci d'utiliser le lien suivant pour postuler : https://ccbsbugeysud.recruitee.com/o/instructeur-du-droit-des-sols
Date limite de candidatures : 13 juin 2025
QUELS SONT VOS CHAMPS D'INTERVENTION
En collaboration étroite avec les maires des communes concernées par le service aménagement du territoire et sous l'autorité du chef de service, l'instructeur des autorisations du droit des sols se verra confier, entre autres, les missions suivantes :
- Instruction des autorisations d'urbanisme (permis de construire, permisde démolir, déclarations préalables, permis d'aménager, certificats d'urbanisme) avec prise en charge de la totalité des phases et tâches de l'instruction :
- Analyse de la recevabilité des dossiers au regard du droit,
- Suivi de l'instruction dans les délaisréglementaires, sollicitation des avis et des besoinsd'expertise
- Rédaction des actes, rapports, observations et courriers, propositions de décision aux maires dans le logiciel métier et suivi du dossier en fiscalité dans un contexte de dématérialisation progressive del'ensemble de la chaine d'instruction
- Être le référent du service pour les agents en communes et les élus pour son secteur d'affectation.
- Accueil, information, renseignement et conseil des élus, des secrétariats de mairies, de pétitionnaires ou mandataires,
- Déplacements ponctuels sur terrain et en mairie,
- Récolements dans le cadre de missions de police de l'urbanisme en collaboration avec les élus
- Suivi des contentieux et précontentieux d'urbanisme.
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